Conditions Générales de Vente — CIANE micromacramé

Article 1 — Objet Les présentes CGV régissent les ventes de bijoux en micromacramé faits main proposés sur la boutique CIANE, exploitée par [Prénom Nom], auto-entrepreneur.

Article 2 — Produits Les bijoux CIANE sont fabriqués artisanalement, un à un, avec du fil Linhasita et des pierres naturelles semi-précieuses. Chaque pièce est unique ou produite en très petite série. De légères variations par rapport aux photos peuvent exister — elles font partie de l'authenticité de l'artisanat.

Article 3 — Prix Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. En tant qu'auto-entrepreneur non soumis à la TVA (art. 293B du CGI), aucune TVA n'est appliquée.

Article 4 — Commande et paiement La commande est validée après paiement complet. Les moyens de paiement acceptés sont indiqués au moment du règlement. Toute commande vaut acceptation des présentes CGV.

Article 5 — Délais de fabrication et livraison Les pièces en stock sont expédiées sous 3 à 5 jours ouvrés. Les pièces sur commande personnalisée font l'objet d'un délai communiqué individuellement, généralement entre 2 et 4 semaines selon la complexité.

Article 6 — Droit de rétractation Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans justification.

Exception : Les pièces fabriquées sur commande personnalisée (choix de couleurs, taille ou pierre spécifique) sont exclues du droit de rétractation, conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation.

Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur. Le remboursement intervient dans les 14 jours suivant la réception du retour, dans le même moyen de paiement utilisé.

Article 7 — Litiges En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.